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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIES TECHNIQUES " LITEC "
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FORMULAIRE DES MAIRES LITEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMULAIRE DES MAIRES LITEC
LIBRAIRIES TECHNIQUES " LITEC " (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1521108
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2008
FORMULAIRE DES MAIRES LITEC de LIBRAIRIES TECHNIQUES \

Présentation de la marque FORMULAIRE DES MAIRES LITEC

Déposée le 28 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIES TECHNIQUES " LITEC " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULAIRE DES MAIRES LITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIES TECHNIQUES " LITEC " domicilié(e) 141 rue de Javel, 75015 PARIS (dossier no 2115887) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 080 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2115887) - France.

La marque FORMULAIRE DES MAIRES LITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque FORMULAIRE DES MAIRES LITEC est expirée depuis le 18 mai 2008.

LIBRAIRIES TECHNIQUES " LITEC " a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE DE LA PROTECTION SOCIALE LITEC , CODE PRATIQUE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES LITEC , CODE PRATIQUE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Litec , DROIT PHARMACEUTIQUE LITEC , FONCTION PUBLIQUE Territoriale LITEC , DICTIONNAIRE DE LA PUBLICITE FONCIERE LITEC , DROIT MEDICAL ET HOSPITALIER LITEC , FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALES LITEC , LITEC EXPERTISE COMPTABLE , CODE PRATIQUE DES COMMUNES LITEC


LIBRAIRIES TECHNIQUES " LITEC " (société anonyme) - 141 rue de Javel, 75015 PARIS (dossier no 2115887) - France - SIREN 562080929


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2115887) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 1998 n°2115887 - Publication au BOPI 1998-05-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 12 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415161 - Publication au BOPI 2005-07-12

Inscription le 30 mars 1998 - Changement d'adresse n°252233 - Publication au BOPI 1998-03-30

Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357762 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 30 mars 1998 - Changement de dénomination n°252232 - Publication au BOPI 1998-03-30

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;livres, revues, périodiques;papeterie.Education.Institutions d'enseignements.Editions de livres, revues. Abonnements, notamment abonnement à des mises à jour

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.